Tag: 2014
Résumé du Rapport « Global Risks 2015 »
Voir le Rapport Complet ici Le Rapport Mondial des Risques est publié à l’occasion du Forum Economique Mondial et inclut des informations et des bases de données reconnues et considérées comme fiables par ses auteurs. Les 10 plus grands risques en termes de probabilité: 1/ Conflits interétatiques De nombreux observateurs estiment que le monde entre […]
Les collectivités sceptiques sur le plan Juncker
Plutôt bien accueilli dans ses objectifs d’enrayer la chute des investissements en Europe, le plan d’investissements de 315 milliards d’euros présenté le 24 novembre par le président de la Commission européenne Jean-Claude Juncker laisse encore sceptiques les acteurs de terrain. Les collectivités territoriales s’interrogent toujours sur les modalités de leur participation et déplorent le manque […]
Article du journal « Le Monde » sur la fiscalité des communes
Fiscalité des communes, « le compte n’y est pas » (extraits) Olivier Dussopt, maire socialiste d’Annonay, est député de l’Ardèche. Il est également président de l’Association des petites villes de France. Expert des questions de fiscalité locale, il a été nommé en 2013 rapporteur de la commission des lois pour le projet de loi […]
Diagnostics urbains
Nouvelle initiative pour la prévention des risques urbains: les usagers font l’expertise en marchant des lieux de passage pour en déterminer la dangerosité. « Depuis 2001, la mairie du XXe arrondissement de Paris a placé les budgets « voirie » puis « espaces verts » dans une démarche participative. La méthode s’appuie en partie sur des […]
Violences urbaines: les nouveaux enjeux
Ces derniers temps, de violents affrontements ont eu lieu dans plusieurs villes de France, suite au décès de Rémi Fraisse lors d’un heurt avec les forces de l’ordre sur le site de Sivens. Quelles sont les réponses possibles des collectivités face à ces violences ? Quels sont les risques liés à ces violences ? Les émeutes engendrant […]
Nouvelle carte de France à 15 régions
Article des Echos à retrouver ici Les sénateurs ont isolé l’Alsace, le Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées, mais pas le Nord-Pas de Calais. Il s’en est fallu de peu pour que la nouvelle carte de France compte 16 régions au sortir du Sénat. Dans la bataille acharnée que se livrent les sénateurs autour du projet de loi […]
La Bible des Collectivités Territoriales en matière d’assurance
Risques et assurances des collectivités locales Thomas Graiff, Jérôme Grand d’Esnon, Justyna Latwinska, Vianney Petetin, SMACL Assurance Editeur : L’Argus de l’assurance Collection : Les Fondamentaux de l’Assurance ISBN : 978-2-35474-176-1 – 416 pages – Parution : 10/2014 Présentation par l’éditeur: Les collectivités locales se sont vu attribuer, au fil du temps, […]
Revue de presse: Face au risque
M. le Président Gérard Combe a été interviewé par Mme Eve Mennesson, journaliste au magazine « Face au Risque ». Consultez l’article ici, il sera disponible tout le mois de Novembre. Un abonnement sera ensuite nécessaire pour le consulter. Nous remercions le magazine Face au Risque pour cette publication et le libre accès du mois de Novembre.
Compte-Rendu du Conseil des Ministres: Délimitation des régions
Compte-rendu du Conseil des Ministres du 18 Juin 2014 » PROJETS DE LOI – DELIMITATION DES REGIONS, ELECTIONS REGIONALES ET DEPARTEMENTALES, MODIFICATION DU CALENDRIER ELECTORAL ET NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA REPUBLIQUE Le ministre de l’intérieur, la ministre de la décentralisation et de la fonction publique et le secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale […]
Les prêts à hauts risques interdits à partir du 1er Octobre
Dans un décret paru au Journal Officiel le 30 Août 2014, les conditions de souscription d’emprunts des collectivités territoriales, de leurs groupements, et des services départementaux et de secours, ont été définies par le Premier Ministre, Manuel Valls, le Ministre des Finances et Comptes Publics, Michel Sapin et le ministre de l’Intérieur, Bernard Cazeneuve. Ce décret […]
